Inspection de l’Éducation Nationale

6 avenue de la République BP 17
93300 Aubervilliers
Tél : 01 48 33 27 62

Santé sécurité au travail

04 / 02 / 2019 | Christian Stracka

Liste des documents :
- Sécurité des écoles, guide des directeurs
- Affiche dispositifs SST rappelant les réflexes à avoir en fonction des situations
- L’intérêt et l’utilisation de ce registre.
- Comprendre le rôle et la différence entre les différents registres obligatoires
- Modèle de fiche RSST, à imprimer en plusieurs exemplaires et introduire dans un classeur détenu par le directeur. Le directeur permettra aux personnels et usagers de remplir une nouvelle fiche afin de signaler un problème. Il prendra les mesures nécessaires et/ou transmettra une copie de la fiche à la mairie, l’IEN, la DSDEN, le CHSCT, via mail ou courrier.
- Contacts SST pour le département et l’académie
- Modèles à imprimer pour le RDGI et le DUERP
- Les principaux registres obligatoires
- Guide de référence du directeur d’école : il ne s’agit pas d’un document à connaître par cœur (certaines parties sont techniques) mais d’un guide très complet auquel se référer en cas de doute, notamment concernant la sécurité incendie et les commissions de sécurité.

Beaucoup de ces documents sont aussi disponibles sur les sites internet du rectorat et de la dsden :

Pour rappel, le circuit du signalement doit être le suivant, en fonction de la gravité ou de la non résolution des éléments signalés :
- Personnel ou usager >> directeur >> (mairie si concernée) >> IEN et assistant de prévention >> DSDEN
- Le signalement au CHSCTD peut se faire en parallèle si besoin.
- La DSDEN peut être contactée via l’adresse sante.securite.travail93@ac-creteil.fr (mission santé sécurité) et, si besoin, via le secrétariat général (ce.93sg@ac-creteil.fr)

N’hésitez pas à nous contacter pour toute information

 

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Une note du ministre de l’Éducation nationale aux recteurs datée du 30 août 2017, annonçant la mise en place d’une cellule ministérielle de veille opérationnelle et d’alerte (CMVA), redéfinit les conditions de transmission des remontées d’incidents survenus dans les écoles et les EPLE.
L’application « Faits Etablissement » (disponible depuis le portail ARENA) permet désormais la saisie des signalements de niveau 1, 2 et 3 et la remontée au niveau des IEN, DSDEN et rectorat des signalements de niveau 2 et (...)

Documents

  • securite_des_ecoles_-_le_guide_des_directeurs_d_ecole_616250.pdf
  • 04 / 02 / 2019
  • affiche_dispositifs_sst.pdf
  • 04 / 02 / 2019
  • mise_en_place_et_exploitation_du_rsst_dans_les_ecoles.pdf
  • 04 / 02 / 2019
  • comprendre_rsst_duerp_rdgi.docx
  • 04 / 02 / 2019
  • comprendre_rsst_duerp_rdgi.pdf
  • 04 / 02 / 2019
  • registre_sst.docx
  • 04 / 02 / 2019
  • registre_sst.pdf
  • 04 / 02 / 2019
  • re_seau_sst_acade_mie_de_cre_teil.pdf
  • 04 / 02 / 2019
  • registre_signalement_danger_grave_et_imminent.docx
  • 04 / 02 / 2019
  • registre_signalement_danger_grave_et_imminent.pdf
  • 04 / 02 / 2019
  • duerp_93.docx
  • 04 / 02 / 2019
  • les_principaux_registres_obligatoires_e_cole.pdf
  • 04 / 02 / 2019
  • referentiel_directeur_d_ecole.pdf
  • 04 / 02 / 2019